Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site internet [URL définitive du site], exploité sous le nom public Pimpette by Sparky, est édité par :

• Nom et prénom : Maxime SURMONT
• Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le régime de la micro-entreprise
• Nom commercial déclaré : Hello SPARKY GANG
• Adresse professionnelle : 29 rue Kant, 59000 Lille
• Numéro SIREN : 102087038
• Immatriculation : entreprise immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) depuis le 11 mars 2026
• Numéro RCS : [À vérifier selon l'immatriculation effective de l'entreprise]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [À vérifier selon la situation de l'entreprise]
• Adresse e-mail : hello.sparkygang@gmail.com
• Téléphone : 07 43 53 48 67

L'entreprise bénéficie actuellement de la franchise en base de TVA. La mention « TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts » est utilisée sur les documents de facturation concernés, tant que ce régime demeure applicable.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom ou raison sociale : [À compléter]
• Adresse : [À compléter]
• Téléphone : [À compléter]

Ces informations seront ajoutées dès que le prestataire d'hébergement aura été choisi.

3. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, les contenus présents sur le site Pimpette by Sparky, notamment les textes, photographies, illustrations, graphismes, logos, visuels, modèles et créations originales, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation de tout ou partie de ces éléments, sans autorisation préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf exceptions prévues par la loi.

Les marques, noms commerciaux, logos et autres signes distinctifs appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité et utilisation du site

Les informations présentes sur le site sont rédigées avec soin afin de fournir une présentation aussi exacte que possible des produits proposés.

Les caractéristiques essentielles des produits, les options de personnalisation, les prix et les modalités de livraison sont indiqués sur les pages correspondantes.

Les couleurs affichées peuvent varier selon les écrans et leurs réglages. Cette variation ne remet pas en cause les droits légaux du consommateur en cas de défaut ou de non-conformité du produit.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'accessibilité et le bon fonctionnement du site, sans garantir une disponibilité permanente. Des opérations de maintenance ou des incidents techniques peuvent temporairement limiter l'accès au site.

5. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la navigation, de la création éventuelle d'un compte, de la personnalisation des produits ou du passage d'une commande sont traitées conformément à la réglementation applicable.

Les finalités des traitements, leurs bases légales, les destinataires des données, les durées de conservation et les droits des personnes sont détaillés dans la Politique de confidentialité, accessible depuis le pied de page du site.

Pour toute question relative aux données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter l'éditeur à l'adresse suivante :

hello.sparkygang@gmail.com

6. Cookies et traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ou destinés, selon les outils activés, à mesurer l'audience ou à proposer des contenus publicitaires.

Les informations relatives aux traceurs utilisés et aux modalités de gestion du consentement sont détaillées dans la Politique de cookies, accessible depuis le pied de page du site.

Lorsque le consentement préalable est requis, les traceurs concernés ne sont déposés qu'après obtention de ce consentement.

7. Contact

Pour toute question concernant le site, les produits, une commande ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter l'éditeur :

• E-mail : hello.sparkygang@gmail.com
• Téléphone : 07 43 53 48 67
• Adresse postale : 29 rue Kant, 59000 Lille

8. Mise à jour des mentions légales

Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions du site, de l'activité de l'entreprise ou de la réglementation applicable.

La date de dernière mise à jour figure en haut de cette page.